Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Choeurs en Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3751989
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
Choeurs en Seine de Ville de Neuilly-sur-Seine

Présentation de la marque Choeurs en Seine

Déposée le 6 juillet 2010 par Ville de Neuilly-sur-SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Choeurs en Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Ville de Neuilly-sur-SeineTODO domicilié(e) Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, virginie Maître CLAOUE-HEYLLIARD, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 24 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France.

La marque Choeurs en Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choeurs en Seine est expirée depuis le 6 juillet 2020.

Ville de Neuilly-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY , ExpoFrance2025


Ville de Neuilly-sur-Seine, collectivité territoriale - Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


virginie Maître CLAOUE-HEYLLIARD, Cabinet d'Avocats - 24 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.